Séances plénières

23/05/2008pixel transAdoption de l’avis du COE sur le RSApixel transpixel trans
20/05/2008pixel transDiscussion du projet d’avis du COE sur le RSApixel transpixel trans
15/04/2008pixel transPrésentation du projet de RSA par Martin Hisch, Haut Commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, et des questions posées au saisine par le Gouvernementpixel transRSA - Martin Hirsch
RSA - question du Gouvernement au COE
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    Réunions de travail

13/05/2008  

Réflexions sur les liens entre le RSA et la qualité de l’emploi, et sur son articulation avec l’assurance chômage

 
 

Marie-Françoise Lemaître (DGT), Yann Debos (secrétariat général du COE)

 
docDGT - qualité de l’emploi
docRSA et assurance chômage
 
25/04/2008  

Présentation de la DARES sur les effets sur l’emploi de la mise en oeuvre du RSA

 
 

Fanny Mikol et Véronique Rémy

 
docDARES - RSA et emploi
docEnquête PPE et freins à l’emploi
 
21/04/2008  

Questions relatives à l’accompagnement des bénéficiaires du RSA

 
 

Laurent Cytermann (DGAS) et Jean-Marie Marx (ANPE)

 
docDGAS accompagnement
 
09/04/2008  

Présentation par la DGEFP sur les questions relatives au RSA

 
 

Françoise Bouygard

 
 
04/04/2008  

Présentation de scénarios de mise en oeuvre du RSA

 
 

Gautier Maigne

 
 
20/03/2008  

Présentation de la saisine du COE par le Gouvernement, et du Livre vert sur le RSA

 
 

Etienne Grass et Jean-Benoît Dujol

 
docHCSA - 1
docHCSA - 2
 
21/01/2008  

Présentation du régime des "activités réduites" de l’Unédic, et d’une étude Ipsos sur les travailleurs saisonniers

 
     
10/01/2008  

L’expérimentation du RSA : le cadre légal et l’exemple du Val d’Oise

 
 

Jérôme Teillard (DGCL) et Yves Aubert (Conseil général du Val d’Oise)

 
docCOE - DGCL 1
docCOE - DGCL 2
docCOE - Val d’Oise
 
12/12/2007  

Expériences étrangères comparables au RSA, notamment l’Earned Income Tax Credit (EITC) aux Etats-Unis et le Working Family Tax Credit (WFTC) au Royaume-Uni.

 
 

Fanny Mikol et Véronique Rémy

 
docRSA - DARES 12 12 07
 
28/11/2007  

Présentation du projet de RSA issu des travaux de la Commission "Familles, vulnérabilité, pauvreté" présidée par Martin Hirsch.

 
 

Etienne Grass, conseiller technique au cabinet de Martin Hirsch et ancien rapporteur de la Commission Hirsch

 
docPrésentation du RSA