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Thèmes de travail

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Les aides publiques aux entreprises en faveur de l'emploi

Dans le cadre de la feuille de route issue de la Grande Conférence Sociale des 9 et 10 juillet dernier, M. Michel Sapin, ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, a demandé au Conseil d’Orientation pour l’Emploi de réaliser une « évaluation contradictoire des aides aux entreprises en faveur de l’emploi », pour « juger de leur pertinence en termes de développement économique et d’emploi ».

Le Conseil d’Orientation pour l’Emploi a débuté ses travaux ce matin en séance plénière. Conformément à la demande du Gouvernement, il adoptera son rapport à la fin du premier trimestre 2013.

Le Conseil s’appuiera sur les différents travaux existants (éléments de recensement, évaluations quantitatives et qualitatives, travaux de la Cour des comptes et rapports des corps d’inspection, études économiques, etc…) et donnera à ses réflexions un éclairage international. Le Conseil analysera tant les aides de l’Etat que celles, financières ou non, des collectivités locales.

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L'emploi et les politiques de l'emploi depuis la crise : une approche internationale

Le Conseil d’Orientation pour l’Emploi a choisi de consacrer ses prochains travaux aux politiques de l’emploi depuis la crise en Europe et dans quelques pays industrialisés. Il entend ainsi fournir aux pouvoirs publics et aux partenaires sociaux et plus largement aux acteurs du marché du travail un diagnostic et des propositions utiles pour leurs analyses et leurs décisions.

Il apparaît en effet que les ajustements du marché du travail durant la crise ont été, ces dernières années, très hétérogènes d’un pays à un autre. Outre l’existence de modèles sociaux divers et de modèles de croissance différents qui rendent les pays plus ou moins sensibles aux chocs économiques, les politiques de l’emploi qui ont été menées peuvent également expliquer les réactions de l’emploi aux variations de l’activité et l’évolution du chômage.

Alors que la crise n’est pas achevée – ou que s’est ouverte une seconde phase de la crise, de nature différente-, le Conseil d’Orientation pour l’Emploi a souhaité travailler à une approche comparative des ajustements du marché du travail et des politiques de l’emploi menées pendant cette période, qu’il s’agisse des initiatives des gouvernement ou de celles des partenaires sociaux.

Si des éléments d’expertise existent, notamment sur la première période de la crise (2008-2009), ils méritent d’être affinés et analysés, mais aussi complétés par des données plus récentes, au regard du contexte budgétaire dans lequel s’inscrivent désormais les politiques de l’emploi dans un nombre croissant de pays.

Surtout, les acteurs du marché du travail n’ont jamais été amenés à analyser ensemble ces éléments (les succès, les échecs, les bonnes pratiques pouvant être source d’inspiration) afin d’en tirer des enseignements, de les discuter et de faire des propositions utiles pour faire face aux difficultés des prochains mois comme aux enjeux structurels du marché du travail en France.

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L'emploi dans les TPE

Le Conseil d’Orientation pour l’Emploi a souhaité aborder différentes problématiques relatives à l’emploi dans les TPE.

Comment les TPE et l’emploi dans les TPE ont-ils résisté à la crise ? Quels secteurs, dans quelles zones géographiques sont les plus dynamiques ? Quelles sont les caractéristiques de l’emploi dans les TPE ? Quelles orientations de politique économique et de politique de l’emploi faut-il privilégier pour favoriser les créations d’emploi en leur sein ?

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